MarcDolez
De La Quadrature du Net
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Sommaire
Mémoire politique : Marc Dolez, député
Informations générales
- Né le 21 octobre 1952 à Douai (Nord)
- Circonscription d'élection : Nord (59), 17ème circonscription
Cantons de Sin-le-Noble, Waziers (issues du canton de Douai Nord), Courchelettes, Cuincy, Esquerchin, Flers-en-Escrebieux, Lambres-lez-Douai, Lauwin-Planque (issues du canton de Douai Ouest), Férin, Roucourt (issues du canton de Douai Sud) - Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
- Profession : Maître de conférences
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires économiques (Membre), Commission des affaires européennes (Membre)
- Groupe d'amitié : Costa Rica (Président), Cuba (Vice-Président)
- Groupe d'études : Automobile (Vice-Président), Français de l'étranger (Vice-Président), Amiante (Membre), Chasse et territoires (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Minières (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Douai (Nord)
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
- Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional
- Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Membre du conseil régional
- Communauté d'agglomération du Douaisis
- Mandat du 01/01/2002 au 16/03/2008 : Vice-président
- Conseil municipal de Douai (Nord)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire
- Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
- Juge suppléant de la Haute Cour
- Mandat du 18/11/1992 au 01/04/1993
- Juge suppléant de la Haute Cour
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Marc Dolez concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).