YvesCensi : Différence entre versions
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* ''Groupe d'études'' : Ruralité (Président), Coutellerie et arts de la table (Vice-Président), Contrefaçon (Membre) | * ''Groupe d'études'' : Ruralité (Président), Coutellerie et arts de la table (Vice-Président), Contrefaçon (Membre) | ||
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** Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature) | ** Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature) | ||
* ''Organismes extra-parlementaires'' | * ''Organismes extra-parlementaires'' | ||
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** Membre suppléant du conseil national de l'enseignement supérieur privé | ** Membre suppléant du conseil national de l'enseignement supérieur privé | ||
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* ''Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours'' | * ''Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours'' | ||
** Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie | ** Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie | ||
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====Sources d'informations==== | ====Sources d'informations==== | ||
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur= | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=censi%20yves&nom_auteur=Yves%20Censi&legislature=13&typedoc=Questions Questions posées à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267266&nom_auteur=Yves%20Censi&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267266&nom_auteur=Yves%20Censi&legislature=13&typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale] |
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| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267266&nom_auteur=Yves%20Censi&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267266&nom_auteur=Yves%20Censi&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267266&nom_auteur=Yves%20Censi&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267266&nom_auteur=Yves%20Censi&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/267266.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/Yves-Censi NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/Yves-Censi NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Yves_Censi Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Yves_Censi Wikipédia] | ||
Version du 7 décembre 2010 à 00:32
Sommaire
Mémoire politique : Yves Censi, député
Informations générales
- Né le 08 février 1964 à Rodez (Aveyron)
- Circonscription d'élection : Aveyron (12), 1ère circonscription
Cantons de Bozouls, Entraygues-sur-Truyère, Espalion, Estaing, Laguiole, Laissac, Marcillac-Vallon, Mur-de-Barrez, Rodez Est, Rodez Nord, Rodez Ouest, Saint-Amans-des-Cots, Saint-Chély-d'Aubrac, Sainte-Geneviève-sur-Argence, Saint-Geniez-d'Olt - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Ingénieur conseil
 Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 67 59||callto://+33140636759}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des finances (Vice-président), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Enseignement scolaire), Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Vice-Président)
- Groupe d'études : Ruralité (Président), Coutellerie et arts de la table (Vice-Président), Contrefaçon (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du conseil supérieur des prestations sociales agricoles
- Membre suppléant du conseil national de l'enseignement supérieur privé
- Membre titulaire du conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Yves Censi concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
