DanielPaul

De La Quadrature du Net

Mémoire politique : Daniel Paul, député

Daniel Paul

Informations générales

  • Né le 16 août 1943 à Plourivo (Côtes-d'Armor)
  • Circonscription d'élection : Seine-Maritime (76), 8ème circonscription
    Cantons de Le Havre IV, Le Havre VIII, Le Havre IX, Le Havre X
  • Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
  • Profession : Instituteur
Calligraphy.png
Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 71 20||callto://+33140637120}}
  • Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
    Tél. : 01 40 63 71 20 - Fax : 01 40 63 78 17
  • 12 Rue Michel Gautier, 76600 Le Havre
    Tél. : 02 35 53 05 79 - Fax : 02 35 53 66 91


Fonctions à l'Assemblée nationale

  • Commission : Commission des affaires économiques (Secrétaire)
  • Groupe d'amitié : Géorgie (Président), Canada (Vice-Président), Egypte (Vice-Président), Grande-Bretagne et Irlande du Nord (Vice-Président), Irlande (Vice-Président), Nouvelle-Zélande (Vice-Président), Portugal (Vice-Président), Suède (Vice-Président)
  • Groupe d'études : Arctique (Vice-Président), Automobile (Vice-Président), Biocarburants (Vice-Président), Energies (Vice-Président), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Vice-Président), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Portuaire (Vice-Président), Amiante (Membre), Chasse et territoires (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)
  • Membre de la Délégation chargée de l'application du statut du député
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale depuis le : 05/10/2010

Mandats

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
    • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
    • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
    • Questeur de l'Assemblée nationale
      • Mandat du 02/10/2000 au 18/06/2002
  • Organismes extra-parlementaires
    • Membre titulaire de la commission supérieure du crédit maritime mutuel
  • Mandats locaux en cours
    • Membre du Conseil municipal du Havre, Seine-Maritime (190590 habitants)
  • Anciens mandats locaux
    • Conseil municipal du Havre (Seine-Maritime)
      • Mandat du 21/03/1977 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
      • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
      • Mandat du 20/03/1989 au 15/04/1994 : Adjoint au Maire
      • Mandat du 15/04/1994 au 18/06/1995 : Membre
      • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
      • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
    • Conseil général de Seine-Maritime
      • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Conseil régional de Haute-Normandie
      • Mandat du 15/04/1993 au 05/06/1997 : Membre du conseil régional

Votes


Prises de positions

Sources d'informations

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Daniel Paul concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).

11/05/2009 Réponse à un courriel lui demandant sa position sur la loi Hadopi
Monsieur,
Comme vous, je considère que cette loi est inapplicable, et qu'elle ignore la nécessité de repenser le système économique qui permettrait de rémunérer les créateurs et les artistes.
La droite s'enferre dans un système qui passe par un « flicage » généralisé, donc dangereux pour la démocratie.
Je voterai évidemment « non » à la loi Hadopi.
Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de mes salutations les meilleures.
Daniel PAUL