HADOPI notes de seance 20090312 charly

Séance de jeudi matin

Intervention de Billard

Suguenot revient

Arrivée de Dionis vers 10h20.

Disscussion animée entre un socialiste aux cheveux gris et le groupe Paul/Bloche

Dionis recoit une grosse enveloppe.

Lefebre arrive vers 10h35 «Ça va?»

Un conseiller d'Albanel revient vers 10h45

Intervention de Gosselin

Discussion entre rapporteurs pour avis.

Lefebvre discute avec Suguenot.

Intervention de Dionis du Séjour

Cris de Bloche et Paul

Examen de l'amendement 200

Suspension.

Lefebvre Riester et un député ressemblant mais n'étant pas Vanneste discutent.

Examen de l'amendement 200 / Intervention de Paul

Bloche fait de grands cercles.

...

2 UMP arrivent pour le scrutin.

Gérard dit «bravo» (contre).

22 départs de députés après le vote.

Examen de l'amendement 401

Gérard qui était parti revient vers 12h

Suguenot discute.

Tardy et son voisin de gauche, la rangée dérrière lui semblent pour.

Examen de l'amendement 397

Riester discute avec un conseiller. La rapporteure revient vers 13h30.

13h35 départ d'une député UMP blonde, arrivée d'un autre UMP

Reprise des débats

Martin Lalande acquiesse sur les paroles d'une député brune.

Suguenot discute avec Dionis.

Un voisin UMP de Dionis recoit un CD (de Carla?) et le fait suivre à d'autres députés. Il semblerait que le CD ai été envoyé par un autre député présent.

Dionis acquiesse sur «double sanction pénale» mais pas Suguenot.

Lefebvre part passer un coup de fil visiblement

Dionis part une ou deux minutes.

Examen de l'amendement 202

Lefebvre revient

Suguenot discute avec Paul.

Dionis discute avec Tardy, Tardy acquiesse à une question de Dionis.

Un lobbyiste (agé, un peu gros, SNEP?) dort dans le public.

Tardy envoie un message à Bloche, Bloche acquiesse

Un UMP crie: «C'est une autre histoire.»

Examen de l'amendement 317

Martin-Lalande vote pour.

Un assistant vient compter les députés UMP (mouvement de la main vers les députés en question)

Quand Gosselin parle de DRM, Billard approuve (vote contre)

Article 1

Riester déchire des papiers et les glisse entre deux sièges.

Pause

Forbin discute avec Tardy.

Voir Troisième séance 11 03 2009 - Première séance 12 03 2009