JeanJacquesCandelier : Différence entre versions
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+ | * 12/05/2009 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Loi_Hadopi_Assemblee_nationale_details_par_note?showmep=JeanJacquesCandelier Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet] '''14.67/20''' | ||
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Version du 16 juillet 2009 à 00:49
Sommaire
Mémoire politique : Jean-Jacques Candelier, député
Informations générales
- Né le 07 mars 1945 à Bugnicourt (Nord)
- Circonscription d'élection : Nord (59), 16ème circonscription
Cantons de Anhiers, Flines-lez-Râches, Lallaing (issues du canton de Douai Nord), Auby, Râches, Raimbeaucourt, Roost-Warendin (issues du canton de Douai Ouest), Aniche, Auberchicourt, Dechy, Ecaillon, Guesnain, Lewarde, Loffre, Masny, Montigny-en-Ostrevent (issues du canton de Douai Sud) - Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
- Profession : Retraité de la fonction publique
Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 71 22||callto://+33140637122}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
- Groupe d'amitié : Erythrée (Vice-Président), Irlande (Vice-Président), Kirghizistan (Vice-Président), Norvège (Vice-Président), Ouzbékistan (Vice-Président), Serbie (Vice-Président), Tchèque (République) (Vice-Président)
- Groupe d'études : Associative (Vice-Président), Fonction publique (Vice-Président), Prisons et conditions carcérales (Vice-Président), Sport et éducation sportive (Vice-Président), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Défense (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire de la commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
- Mandats locaux en cours
- Maire de Bruille-lez-Marchiennes, Nord (1213 habitants)
- Mandats intercommunaux en cours
- Président de la Communauté de communes de Coeur d'Ostrevent
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Bruille-lez-Marchiennes (Nord)
- Mandat du 06/03/1983 au 11/03/1989 : Maire
- Mandat du 12/03/1989 au 10/06/1995 : Maire
- Mandat du 11/06/1995 au 10/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil général du Nord
- Mandat du 17/03/1985 au 01/10/1988 : Membre du conseil général
- Mandat du 02/10/1988 au 26/03/1994 : Membre du conseil général
- Mandat du 27/03/1994 au 17/03/2001 : Membre du conseil général
- Mandat du 18/03/2001 au 16/03/2008 : Membre du conseil général
- Communauté de communes de Coeur d'Ostrevent
- Mandat du 11/03/2001 au 16/03/2008 : Président
- Conseil municipal de Bruille-lez-Marchiennes (Nord)
Votes
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomtion de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Jacques Candelier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).