FrancoisScellier : Différence entre versions
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* ''Groupe d'amitié'' : Autriche (Vice-Président), Azerbaïdjan (Vice-Président), Canada (Vice-Président), Japon (Vice-Président) | * ''Groupe d'amitié'' : Autriche (Vice-Président), Azerbaïdjan (Vice-Président), Canada (Vice-Président), Japon (Vice-Président) | ||
| − | * ''Groupe d'études'' : Construction et logement (Co-Président), Automobile (Vice-Président), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre) | + | * ''Groupe d'études'' : Construction et logement (Co-Président), Automobile (Vice-Président), Filière du chocolat (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre) |
* ''Mission d'information'' : Membre de la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif | * ''Mission d'information'' : Membre de la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif | ||
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* ''Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale'' | * ''Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale'' | ||
** Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature) | ** Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature) | ||
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| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2700&nom_auteur=François%20Scellier&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2700&nom_auteur=François%20Scellier&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2700&nom_auteur=François%20Scellier&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=2700&nom_auteur=François%20Scellier&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/2700.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/François-Scellier NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/François-Scellier NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/François_Scellier Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/François_Scellier Wikipédia] | ||
Version du 7 décembre 2010 à 00:19
Sommaire
Mémoire politique : François Scellier, député
Informations générales
- Né le 07 mai 1936 à Amiens (Somme)
- Circonscription d'élection : Val-d'Oise (95), 6ème circonscription
Cantons de Enghien-les-Bains, Saint-Gratien, Sannois, Soisy-sous-Montmorency - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Directeur divisionnaire des impôts honoraire
 Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 92 05||callto://+33140639205}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des finances (Membre), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Ville et Logement : Logement), Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Membre)
- Groupe d'amitié : Autriche (Vice-Président), Azerbaïdjan (Vice-Président), Canada (Vice-Président), Japon (Vice-Président)
- Groupe d'études : Construction et logement (Co-Président), Automobile (Vice-Président), Filière du chocolat (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
- Mission d'information : Membre de la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire de l'Agence nationale de l'habitat
- Mandats locaux en cours
- Membre du conseil général (Val-d'Oise)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Saint-Gratien (Val-d'Oise)
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 30/06/2002 : Adjoint au Maire
- Conseil général du Val-d'Oise
- Mandat du 18/03/1985 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
- Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 28/03/1994 au 13/03/1997 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
- Mandat du 14/03/1997 au 18/03/2001 : Président du conseil général
- Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Président du conseil général
- Conseil municipal de Saint-Gratien (Val-d'Oise)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Scellier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
