FrancoisScellier

De La Quadrature du Net

Mémoire politique : François Scellier, député

François Scellier

Informations générales

  • Né le 07 mai 1936 à Amiens (Somme)
  • Circonscription d'élection : Val-d'Oise (95), 6ème circonscription
    Cantons de Enghien-les-Bains, Saint-Gratien, Sannois, Soisy-sous-Montmorency
  • Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
  • Profession : Directeur divisionnaire des impôts honoraire
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Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 92 05||callto://+33140639205}}
  • Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
    Tél. : 01 40 63 92 05 - Fax : 01 40 63 92 76
  • 6 Rue du Général Leclerc BP 40049 Cedex, 95210 Saint-Gratien
    Tél. : 01 39 64 37 85 - Fax : 01 39 64 37 85


Fonctions à l'Assemblée nationale

  • Commission : Commission des finances (Membre), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Ville et Logement : Logement), Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Membre)
  • Groupe d'amitié : Autriche (Vice-Président), Azerbaïdjan (Vice-Président), Canada (Vice-Président), Japon (Vice-Président)
  • Groupe d'études : Construction et logement (Co-Président), Automobile (Vice-Président), Filière du chocolat (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
  • Mission d'information : Membre de la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif

Mandats

  • Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
    • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
    • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Organismes extra-parlementaires
    • Membre titulaire de l'Agence nationale de l'habitat
  • Mandats locaux en cours
    • Membre du conseil général (Val-d'Oise)
  • Anciens mandats locaux
    • Conseil municipal de Saint-Gratien (Val-d'Oise)
      • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
      • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
      • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
      • Mandat du 19/03/2001 au 30/06/2002 : Adjoint au Maire
    • Conseil général du Val-d'Oise
      • Mandat du 18/03/1985 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
      • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Vice-président du conseil général
      • Mandat du 28/03/1994 au 13/03/1997 : Vice-président du conseil général
      • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
      • Mandat du 14/03/1997 au 18/03/2001 : Président du conseil général
      • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Président du conseil général
  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Votes


Prises de positions

Sources d'informations

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Scellier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).