DominiqueBaert : Différence entre versions
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* ''Groupe d'amitié'' : Belgique (Vice-Président), Finlande (Vice-Président), Islande (Vice-Président), Algérie (Secrétaire) | * ''Groupe d'amitié'' : Belgique (Vice-Président), Finlande (Vice-Président), Islande (Vice-Président), Algérie (Secrétaire) | ||
| − | * ''Groupe d'études'' : Animaux (Membre), Frontaliers (Membre), Textile (Membre) | + | * ''Groupe d'études'' : Animaux (Membre), Economie sociale (Membre), Frontaliers (Membre), Textile (Membre) |
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* ''Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale'' | * ''Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale'' | ||
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| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=339&nom_auteur=Dominique%20Baert&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=339&nom_auteur=Dominique%20Baert&legislature=13&typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=339&nom_auteur=Dominique%20Baert&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=339&nom_auteur=Dominique%20Baert&legislature=13&typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=339&nom_auteur=Dominique%20Baert&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] | + | * [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=339&nom_auteur=Dominique%20Baert&legislature=13&typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale] |
| − | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/ | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/339.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale] |
* [http://www.nosdeputes.fr/Dominique-Baert NosDéputés.fr] | * [http://www.nosdeputes.fr/Dominique-Baert NosDéputés.fr] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Dominique_Baert Wikipédia] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Dominique_Baert Wikipédia] | ||
Version du 7 décembre 2010 à 00:17
Sommaire
Mémoire politique : Dominique Baert, député
Informations générales
- Né le 24 octobre 1959 à Tourcoing (Nord)
- Circonscription d'élection : Nord (59), 8ème circonscription
Cantons de Roubaix Centre (partie non comprise dans la 7e circonscription), Roubaix Nord, Roubaix Ouest - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Directeur à la Banque de France
 Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 68 16||callto://+33140636816}}
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des finances (Secrétaire), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Engagements financiers de l'État), Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Vice-Président), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Membre suppléant)
- Groupe d'amitié : Belgique (Vice-Président), Finlande (Vice-Président), Islande (Vice-Président), Algérie (Secrétaire)
- Groupe d'études : Animaux (Membre), Economie sociale (Membre), Frontaliers (Membre), Textile (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du comité de surveillance des investissements d'avenir
- Mandats locaux en cours
- Maire de Wattrelos, Nord (42764 habitants)
- Mandats intercommunaux en cours
- Premier vice-président de la communauté urbaine de Lille Métropole
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Wattrelos (Nord)
- Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Membre
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
- Mandat du 21/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
- Mandat du 01/10/1999 au 09/05/2000 : Adjoint au Maire
- Mandat du 09/05/2000 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Communauté urbaine de Lille Métropole
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
- Conseil municipal de Wattrelos (Nord)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre de la délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de la coopération économique de la mer Noire
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Dominique Baert concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
