AlainCacheux : Différence entre versions
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+ | * 12/05/2009 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Loi_Hadopi_assemblee_nationale_details_par_note?showmep=AlainCacheux Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet] '''14.67/20''' | ||
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Version du 16 juillet 2009 à 00:24
Sommaire
Mémoire politique : Alain Cacheux, député
Informations générales
- Né le 15 novembre 1947 à Valenciennes (Nord)
- Circonscription d'élection : Nord (59), 3ème circonscription
Cantons de Lille Centre, Lille Nord, Lille Nord-Est - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Ancien chargé d'études
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des finances (Membre), Commission des finances:Ecologie, développement et aménagement durables : Energie et matières premières (Rapporteur spécial au nom), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Vice-Président)
- Groupe d'amitié : Belgique (Vice-Président), Pologne (Vice-Président), Ukraine (Vice-Président)
- Groupe d'études : Biocarburants (Membre), Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Construction et logement (Membre), Energies (Membre), Internet, audiovisuel et société de l'information (Membre), Partenariats publics et privés (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du comité de gestion du fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimiles d'origine nationale
- Mandats locaux en cours
- Membre du Conseil municipal de Lille, Nord (184231 habitants)
- Mandats intercommunaux en cours
- Vice-président de la communauté urbaine de Lille Métropole
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Lille (Nord)
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
- Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
- Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
- Mandat du 22/03/1992 au 07/07/1997 : Membre du conseil régional
- Communauté urbaine de Lille Métropole
- Mandat du 01/01/1986 au 01/01/1989 : Membre
- Conseil municipal de Lille (Nord)
Votes
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomtion de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Alain Cacheux concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).