YvesDurand
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Mémoire politique : Yves Durand, député
Informations générales
- Né le 06 juin 1946 à Ambrières-les-Vallées (Mayenne)
- Circonscription d'élection : Nord (59), 11ème circonscription
Cantons de Armentières, La Bassée, Lomme - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Enseignant
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
- Groupe d'amitié : Chypre (Vice-Président), Finlande (Vice-Président), Grèce (Secrétaire)
- Groupe d'études : Laïcité (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Lomme, Nord (27940 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Lomme (Nord)
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 31/05/1990 : Adjoint au Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
- Mandat du 01/06/1990 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil général du Nord
- Mandat du 22/03/1982 au 27/06/1988 : Membre du conseil général
- Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
- Mandat du 17/03/1986 au 07/06/1990 : Membre du conseil régional
- Conseil municipal de Lomme (Nord)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Yves Durand concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).