XavierBreton

Mémoire politique : Xavier Breton, député

Informations générales

• Né le 25 novembre 1962 à Darney (Vosges)
• Circonscription d'élection : Ain (01), 1ère circonscription
  Cantons de Bourg-en-Bresse Est, Bourg-en-Bresse Nord-Centre, Bourg-en-Bresse Sud, Ceyzériat, Coligny, Montrevel-en-Bresse, Péronnas, Pont-d'Ain, Saint-Trivier-de-Courtes, Treffort-Cuisiat, Viriat
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Cadre territorial

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 02 11||callto://+33140630211}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 02 11 - Fax : 01 40 63 02 91 27 Rue du Docteur Hudellet, 01000 Bourg-en-Bresse Tél. : 04 74 45 02 11 - Fax : 04 74 22 37 07 Courriel : contact(à)xavier-breton.com Courriel : xbreton(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/330008.asp Site web : www.xavier-breton.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
• Groupe d'amitié : Pologne (Vice-Président)
• Groupe d'études : Filière véhicules industriels (Président), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Secrétaire), Conjoints survivants (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Enfant (Membre), Laïcité (Membre), Maladies orphelines (Membre), Plasturgie (Membre), Ruralité (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal de Bourg-en-Bresse, Ain (40666 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Bourg-en-Bresse (Ain)
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
  • Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
    • Mandat du 01/01/2002 au 16/03/2008 : Vice-président
    • Mandat du 01/01/2002 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Xavier Breton concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).