StephaneDemilly

Mémoire politique : Stéphane Demilly, député

Informations générales

• Né le 26 juin 1963 à Albert (Somme)
• Circonscription d'élection : Somme (80), 5ème circonscription
  Cantons de Acheux-en-Amiénois, Albert, Bray-sur-Somme, Chaulnes, Combles, Ham, Nesle, Péronne, Roisel
• Groupe politique : Nouveau Centre
• Profession : Consultant en management

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 01 04||callto://+33140630104}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 01 04 - Fax : 01 40 63 01 84 Hôtel de Ville, Cabinet du Maire Place Émile Leturcq, 80300 Albert Tél. : 03 22 74 38 51 - Fax : 03 22 74 38 58 Permanence parlementaire Rue de la Caisse d'épargne, 80200 Péronne Tél. : 03 22 84 38 43 - Fax : 03 22 84 37 43 Courriel : depute.demilly(à)wanadoo.fr Courriel : sdemilly(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267241.asp Site web : www.stephane-demilly.org

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Vice-président)
• Groupe d'amitié : Brésil (Vice-Président), Burkina Faso (Vice-Président), Côte d'Ivoire (Vice-Président), Inde (Vice-Président), Russie (Vice-Président), Vietnam (Vice-Président)
• Groupe d'études : Biocarburants (Président), Aéronautique (Vice-Président), Chasse et territoires (Vice-Président), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Pics pétroliers et gaziers (Vice-Président), Voies navigables et transports multimodaux (Vice-Président), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Toxicomanie (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire d'Albert, Somme (10065 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté de communes du Pays du Coquelicot
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Albert (Somme)
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil régional de Picardie
    • Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 16/03/1998 au 13/07/2002 : Membre du conseil régional
  • Communauté de communes du Pays du Coquelicot
    • Mandat du 01/01/2002 au 02/04/2008 : Président
  • Communauté de communes de la Région d'Albert Acheux et Bray
    • Mandat du 01/01/2007 au 16/03/2008 : Président
    • Mandat du 01/01/2007 au 16/03/2008 : Membre
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe
  • Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (ex délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Atlantique nord)
  • Vice-Président de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 15.00/20
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Stéphane Demilly concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).