SergePoignant

Mémoire politique : Serge Poignant, député

Informations générales

• Né le 01 novembre 1947 à Segré (Maine-et-Loire)
• Circonscription d'élection : Loire-Atlantique (44), 10ème circonscription
  Cantons de Aigrefeuille-sur-Maine, Clisson, Le Loroux-Bottereau, Vallet, Vertou, Vertou-Vignoble
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Retraité du C.N.R.S.

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 91 08||callto://+33140639108}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 91 08 - Fax : 01 40 63 91 36 Permanence parlementaire 290 Route du Loroux-BottereauBP 22604, 44115 Basse-Goulaine Tél. : 02 40 06 20 57 - Fax : 02 40 06 05 01 Courriel : serge.poignant(à)wanadoo.fr Courriel : spoignant(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2438.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Président), Membre de droit du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
• Groupe d'amitié : Argentine (Président), Québec (Vice-Président)
• Groupe d'études : Viticulture (Vice-Président), Arctique (Secrétaire), Energies (Secrétaire), Fruits et légumes (Secrétaire), PME (Secrétaire), Aéronautique (Membre), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Biocarburants (Membre), Chasse et territoires (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Minières (Membre), Textile (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 21/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Basse-Goulaine (Loire-Atlantique)
    • Mandat du 01/12/1983 au 12/03/1989 : Maire
    • Mandat du 24/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 30/09/2007 : Maire
  • Conseil général de la Loire-Atlantique
    • Mandat du 25/09/1985 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
  • Communauté urbaine de Nantes Métropole
    • Mandat du 15/01/2001 au 30/09/2007 : Vice-président

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Serge Poignant concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).