SergeGrouard

Mémoire politique : Serge Grouard, député

Informations générales

• Né le 19 mars 1959 à Paris (75)
• Circonscription d'élection : Loiret (45), 2ème circonscription
  Cantons de Artenay, Ingré, Meung-sur-Loire, Orléans-Bannier, Orléans-Carmes, Patay, Saint-Jean-de-la-Ruelle
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Administrateur civil

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 66 89||callto://+33140636689}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 66 89 - Fax : 01 40 63 55 98 Permanence parlementaire 27 Rue du Colombier, 45000 Orléans Tél. : 02 38 53 51 05 - Fax : 02 38 77 45 02 Courriel : sergegrouard.deputemaire45(à)wanadoo.fr Courriel : sgrouard(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/268051.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Président), Membre de droit du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
• Mandats locaux en cours
  • Maire d'Orléans, Loiret (113121 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Orléans (Loiret)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Communauté d'agglomération Orléans-Val de Loire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Serge Grouard concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).