RolandMuzeau

Mémoire politique : Roland Muzeau, député

Informations générales

• Né le 05 novembre 1951 à La Garenne Colombes (Hauts-de-Seine)
• Circonscription d'élection : Hauts-de-Seine (92), 1ère circonscription
  Cantons de Colombes Nord-Est, Colombes Nord-Ouest, Gennevilliers Nord, Gennevilliers Sud, Villeneuve-la-Garenne
• Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
• Profession : Ajusteur-outilleur

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 01 07||callto://+33140630107}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 01 07 - Fax : 01 40 63 01 87 Mairie 177 Avenue Gabriel Péri, 92230 Gennevilliers Tél. : 01 40 85 62 30 - Fax : 01 47 99 07 56 Courriel : r.muzeau(à)orange.fr Courriel : rmuzeau(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/211169.asp Site web : www.roland-muzeau.org

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires sociales (Membre)
• Groupe d'amitié : Costa Rica (Vice-Président), Finlande (Vice-Président), Japon (Vice-Président), Jordanie (Vice-Président), Qatar (Vice-Président), Russie (Vice-Président)
• Groupe d'études : Aéronautique (Vice-Président), Amiante (Vice-Président), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président)
• Groupe d'études à vocation internationale : Libye (Vice-Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats de sénateur
  • Élu
    • Mandat du 29/03/2000 au 30/09/2004
  • Réélu
    • Mandat du 01/10/2004 au 28/06/2007
• Mandats locaux en cours
  • Premier Adjoint au Maire de Gennevilliers, Hauts-de-Seine (42612 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Gennevilliers (Hauts-de-Seine)
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Premier Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Premier Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Premier Adjoint au Maire
  • Conseil général des Hauts-de-Seine
    • Mandat du 18/03/1985 au 01/10/1988 : Membre du conseil général
    • Mandat du 02/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Roland Muzeau concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).