ReneDosiere

Mémoire politique : René Dosière, député

Informations générales

• Né le 03 août 1941 à Origny-Sainte-Benoîte (Aisne)
• Circonscription d'élection : Aisne (02), 1ère circonscription
  Cantons de Anizy-le-Château, Craonne, Crécy-sur-Serre, La Fère, Laon Nord, Laon Sud, Neufchâtel-sur-Aisne, Rozoy-sur-Serre, Sissonne
• Groupe politique : Apparenté Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Consultant international

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 93 01||callto://+33140639301}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 93 01 - Fax : 01 40 63 93 30 BP 138, 02005 Laon cedex Tél. : 03 23 23 24 25 - Fax : 03 23 23 63 54 Courriel : rdosiere(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1155.asp Site web : renedosiere.over-blog.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Membre), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Membre suppléant), Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Secrétaire), Membre du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
• Groupe d'amitié : Guinée (Président), Québec (Vice-Président)
• Groupe d'études : Français de l'étranger (Vice-Président), Groupes d'intérêt (Vice-Président), Prisons et conditions carcérales (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale - - du 02/10/2000 au 18/06/2002
    • Mandat du 01/10/1999 au 02/10/2000
  • Vice-président de l'Assemblée nationale
    • Mandat du 09/06/2005 au 19/06/2007
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Laon (Aisne)
    • Mandat du 14/03/1977 au 01/10/1980 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 14/03/1977 au 05/03/1983 : Membre
    • Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
  • Conseil général de l'Aisne
    • Mandat du 15/03/1993 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre du conseil général
  • Conseil régional de Picardie
    • Mandat du 01/07/1981 au 01/04/1983 : Président du conseil régional
    • Mandat du 17/03/1986 au 27/06/1988 : Membre du conseil régional
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de René Dosière concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).