RenaudMuselier

Mémoire politique : Renaud Muselier, député

Informations générales

• Né le 06 mai 1959 à Marseille (Bouches-du-Rhône)
• Circonscription d'élection : Bouches-du-Rhône (13), 5ème circonscription
  Cantons de chemin de Pont-de-Vivaux à Saint-Tronc (à partir de la limite du 9e arrondissement municipal), chemin de Saint-Loup à Saint-Tronc, voie de ce chemin à l'avenue Florian et avenue Florian (jusqu'à la limite du 11e arrondissement municipal)
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Vice-Président du Groupe UMP à l'Assemblée nationale
• Profession : Médecin coordonnateur d'un établissement hospitalier privé

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 64 11||callto://+33140636411}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 64 11 - Fax : 01 40 63 54 71 Fédération UMP 39 Rue Sainte-Cécile, 13005 Marseille Tél. : 04 91 25 62 61 - Fax : 04 91 80 46 46 Courriel : muselier.ump(à)online.fr Courriel : rmuselier(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2256.asp Site web : www.renaudmuselier.fr Facebook : http://www.facebook.com/renaudmuselier

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Vice-président)
• Groupe d'amitié : Canada (Président)
• Groupe d'études : Français de l'étranger (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 18/07/2002 (Nomination comme membre du Gouvernement)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
• Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
  • Secrétaire d'Etat auprès du ministre des affaires étrangères, aux affaires étrangères
    • Mandat du 17/06/2002 au 30/03/2004
  • Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, auprès du ministre des affaires étrangères
    • Mandat du 31/03/2004 au 31/05/2005
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal de Marseille 3ème secteur, Bouches-du-Rhône (798021 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Premier vice-président de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Marseille (Bouches-du-Rhône)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Premier Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Premier Adjoint au Maire
  • Conseil général des Bouches-du-Rhône
    • Mandat du 30/03/1992 au 20/10/1992 : Membre du conseil général
    • Mandat du 03/10/1993 au 01/08/1995 : Membre du conseil général
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
    • Mandat du 28/03/2004 au 01/08/2007 : Membre du conseil régional
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Vice-Président de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Renaud Muselier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).