RegisJuanico

Mémoire politique : Régis Juanico, député

Informations générales

• Né le 05 février 1972 à Saint-Rémy (Saône-et-Loire)
• Circonscription d'élection : Loire (42), 1ère circonscription
  Cantons de Saint-Etienne Nord-Est I, Saint-Etienne Nord-Est II, Saint-Etienne Nord-Ouest I, Saint-Etienne Nord-Ouest II
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Fonctionnaire territorial

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 04 13||callto://+33140630413}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 04 13 - Fax : 01 40 63 04 93 11 Rue de la Résistance, 42000 Saint-Etienne Tél. : 04 77 30 53 60 - Fax : 04 77 30 94 80 Courriel : rjuanico(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/332614.asp Site web : www.juanico.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre), Commission des affaires européennes (Membre)
• Groupe d'études : Vie associative (Secrétaire), Appellations d'origine (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Fonction publique (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tibet (Membre), Viticulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du conseil général (Loire)

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Régis Juanico concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).