RaymondDurand
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Mémoire politique : Raymond Durand, député
Informations générales
- Né le 01 octobre 1945 à Saint-Priest (Rhône)
- Circonscription d'élection : Rhône (69), 11ème circonscription
Cantons de Condrieu, Givors, Mornant, Saint-Symphorien-d'Ozon - Groupe politique : Nouveau Centre
- Profession : Retraité
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
- Groupe d'études : Jardins, paysages et horticulture (Vice-Président)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/2008 - Mandat du 02/06/2008 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office : M. Georges Fenech)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Chaponnay, Rhône (3317 habitants)
- Vice-président du conseil général (Rhône)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Chaponnay (Rhône)
- Mandat du 13/03/1977 au 15/03/1983 : Premier Adjoint au Maire
- Mandat du 16/03/1983 au 11/03/1989 : Premier Adjoint au Maire
- Mandat du 12/03/1989 au 10/06/1995 : Maire
- Mandat du 11/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 08/03/2008 : Maire
- Conseil général du Rhône
- Mandat du 20/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général
- Conseil municipal de Chaponnay (Rhône)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 15.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Raymond Durand concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).