PierreGosnat

Mémoire politique : Pierre Gosnat, député

Informations générales

• Né le 20 août 1948 à Paris 11ème (75)
• Circonscription d'élection : Val-de-Marne (94), 10ème circonscription
  Cantons de Ivry-sur-Seine Est, Ivry-sur-Seine Ouest, Le Kremlin-Bicêtre, Vitry-sur-Seine Nord
• Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
• Profession : Fonctionnaire

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 60 89||callto://+33140636089}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 60 89 - Fax : 01 40 63 61 92 Hôtel de ville Esplanade Georges Marrane, 94200 Ivry Tél. : 01.49.60.24.27 - Fax : 01.72.04.64.89 Courriel : pierregosnat(à)ivry94.fr Courriel : pgosnat(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/337248.asp Site web : www.pierregosnat.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
• Groupe d'amitié : Cuba (Vice-Président), Espagne (Vice-Président), Madagascar (Vice-Président), Portugal (Vice-Président), Thaïlande (Vice-Président), Venezuela (Vice-Président)
• Groupe d'études : Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Vice-Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Maire d'Ivry-sur-Seine, Val-de-Marne (50908 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)
    • Mandat du 06/03/1983 au 18/03/1989 : Membre
    • Mandat du 01/03/1985 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 30/11/1998 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 01/12/1998 au 19/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil régional d'Ile-de-France
    • Mandat du 16/03/1986 au 21/03/2004 : Membre du conseil régional
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Pierre Gosnat concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).