PhilippeNauche
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Mémoire politique : Philippe Nauche, député
Informations générales
- Né le 15 juillet 1957 à Brive (Corrèze)
- Circonscription d'élection : Corrèze (19), 2ème circonscription
Cantons de Ayen, Brive Centre, Brive Nord-Est, Brive Nord-Ouest, Brive Sud-Est, Brive Sud-Ouest, Larche, Malemort-sur-Corrèze, Meyssac - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Médecin hospitalier
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
- Groupe d'amitié : Lettonie (Président), Cameroun (Vice-Président), Maroc (Vice-Président), Mali (Secrétaire)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Brive-la-Gaillarde, Corrèze (49139 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Brive-la-Gaillarde (Corrèze)
- Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
- Mandat du 19/03/2001 au 30/06/2007 : Membre
- Conseil général de la Corrèze
- Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
- Mandat du 29/03/2004 au 16/03/2008 : Membre du conseil général
- Conseil municipal de Brive-la-Gaillarde (Corrèze)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Philippe Nauche concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).