PascalDeguilhem

Mémoire politique : Pascal Deguilhem, député

Informations générales

• Né le 09 février 1956 à Brouchaud (Dordogne)
• Circonscription d'élection : Dordogne (24), 1ère circonscription
  Cantons de Montpon-Ménestérol, Mussidan, Neuvic, Périgueux Centre, Périgueux Nord-Est, Périgueux Ouest, Saint-Astier
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Professeur d'Education physique (Université Bordeaux IV)

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 73 34||callto://+33140637334}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 73 34 - Fax : 01 40 63 78 98 Permanence parlementaire 7 Bis Place de la Cité, 24000 Périgueux Tél. : 05 53 46 72 45 - Fax : 05 53 09 08 22 Courriel : pascaldeguilhem(à)free.fr Courriel : pdeguilhem(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1032.asp Site web : www.pascaldeguilhem.net

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
• Groupe d'amitié : Vietnam (Vice-Président), Argentine (Secrétaire)
• Groupe d'études : Langues régionales (Vice-Président), Trufficulture (Vice-Président), Sport et éducation sportive (Secrétaire), Artisanat et métiers d'art (Membre), Construction et logement (Membre), Eco-construction (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Tabac (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal de Saint-Aquilin, Dordogne (452 habitants)
  • Membre du conseil général (Dordogne)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Saint-Aquilin (Dordogne)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 17/03/2001 : Maire
    • Mandat du 18/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général de la Dordogne
    • Mandat du 28/03/2004 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Pascal Deguilhem concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).