MichelZumkeller
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Mémoire politique : Michel Zumkeller, député
Informations générales
- Né le 21 janvier 1966 à Belfort (Territoire-de-Belfort)
- Circonscription d'élection : Territoire-de-Belfort (90), 2ème circonscription
Cantons de Belfort Nord, Belfort Ouest, Belfort Sud, Châtenois-les-Forges, Giromagny, Offemont, Rougemont-le-Château, Valdoie - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Comptable
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des lois (Membre)
- Groupe d'amitié : Danemark (Président)
- Groupe d'études : Longévité (Secrétaire), Adoption (Membre), Alimentation et santé (Membre), Amiante (Membre), Animaux (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Construction et logement (Membre), Economie sociale (Membre), Energies (Membre), Enfant (Membre), Fruits et légumes (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Internet, audiovisuel et société de l'information (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), PME (Membre), Tibet (Membre), Vie associative (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Maire de Valdoie, Territoire-de-Belfort (4843 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Valdoie (Territoire-de-Belfort)
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil municipal de Valdoie (Territoire-de-Belfort)
Votes
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Zumkeller concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).