MichelVoisin
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Mémoire politique : Michel Voisin, député
Informations générales
- Né le 06 octobre 1944 à Replonges (Ain)
- Circonscription d'élection : Ain (01), 4ème circonscription
Cantons de Bâgé-le-Châtel, Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, Miribel, Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle, Reyrieux, Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Trévoux, Villars-les-Dombes - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Expert comptable, commissaire aux comptes et expert-judiciaire
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Vice-président), Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Secrétaire)
- Groupe d'amitié : Vietnam (Président), Brésil (Vice-Président), Chypre (Vice-Président), Kazakhstan (Vice-Président), Mozambique (Vice-Président), Argentine (Secrétaire), Bélarus (Secrétaire), Dominicaine (République) (Secrétaire), Liban (Secrétaire), Turkménistan (Secrétaire), Uruguay (Secrétaire)
- Groupe d'études : Aéronautique (Vice-Président), Hôtellerie, restauration, loisirs (Vice-Président), Chasse et territoires (Secrétaire), Défense (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Appellations d'origine (Membre), Arctique (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Cheval (Membre), Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Dépendance (Membre), Emergents (Membre), Energies (Membre), Enfant (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Français de l'étranger (Membre), Fruits et légumes (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Humanitaire (Membre), Iles anglo-normandes (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Intelligence économique (Membre), Laïcité (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), Plasturgie (Membre), Population et développement (Membre), Professions libérales (Membre), Ruralité (Membre), Sida (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Textile (Membre), Tibet (Membre), Vie associative (Membre), Viticulture (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
- Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
- Mandats locaux en cours
- Maire de Replonges, Ain (2845 habitants)
- Membre du conseil régional (Rhône-Alpes)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Replonges (Ain)
- Mandat du 20/03/1977 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
- Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Maire
- Mandat du 17/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil général de l'Ain
- Mandat du 27/03/1992 au 23/03/1998 : Membre du conseil général
- Mandat du 01/04/1994 au 23/03/1998 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 27/03/1998 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
- Mandat du 27/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
- Mandat du 19/03/2001 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
- Conseil régional de Rhône-Alpes
- Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Membre du conseil régional
- Conseil municipal de Replonges (Ain)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Président de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe
- Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 15.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Voisin concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).