MichelVergnier

Mémoire politique : Michel Vergnier, député

Informations générales

• Né le 25 novembre 1946 à Ennery (Moselle)
• Circonscription d'élection : Creuse (23), 1ère circonscription
  Cantons de Bénévent-l'Abbaye, Bonnat, Bourganeuf, Dun-le-Palestel, Le Grand-Bourg, Guéret Nord, Guéret Sud-Est, Guéret Sud-Ouest, Saint-Vaury, La Souterraine
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Directeur d'école retraité

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 74 42||callto://+33140637442}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 74 42 - Fax : 01 40 63 79 62 Permanence parlementaire 64 Avenue Louis Laroche, 23000 Guéret Tél. : 05 55 52 17 17 - Fax : 05 55 41 15 82 Courriel : mvergnier(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2895.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des finances (Membre), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Régimes sociaux et de retraite : Pensions)
• Groupe d'amitié : Burkina Faso (Vice-Président), Cambodge (Vice-Président), Chine (Vice-Président), Haïti (Vice-Président)
• Groupe d'études : Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Ruralité (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Guéret, Creuse (14123 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Guéret (Creuse)
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 19/06/1995 au 28/11/1998 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
    • Mandat du 29/11/1998 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Communauté de communes Guéret Saint Vaury
    • Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Vice-président

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Vergnier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).