MichelVaxes

Mémoire politique : Michel Vaxès, député

Informations générales

• Né le 14 novembre 1940 à Marseille (Bouches-du-Rhône)
• Circonscription d'élection : Bouches-du-Rhône (13), 13ème circonscription
  Cantons de Istres (moins les communes de Miramas et Saint-Chamas), Martigues
• Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
• Profession : Conseiller d'orientation-psychologue

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 71 06||callto://+33140637106}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 71 06 - Fax : 01 40 63 78 12 Permanence parlementaire, 22 Ter Cours LandrivonBP 199, 13528 Port-de-Bouc cedex Tél. : 04 42 40 54 90 - Fax : 04 42 40 54 93 Courriel : vaxes.michel(à)orange.fr Courriel : mvaxes(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2884.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Secrétaire)
• Groupe d'amitié : Chypre (Vice-Président), Danemark (Vice-Président), Grèce (Vice-Président), Inde (Vice-Président), Italie (Vice-Président), Pérou (Vice-Président), Syrie (Vice-Président)
• Mission d'information : Membre de la mission d'évaluation de la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre suppléant du Conseil d'orientation de la simplification administrative
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal de Port-de-Bouc, Bouches-du-Rhône (16686 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône)
    • Mandat du 14/03/1971 au 12/03/1977 : Membre
    • Mandat du 13/03/1977 au 13/03/1983 : Membre
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 03/05/1990 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 04/05/1990 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 19/06/2005 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
  • Conseil général des Bouches-du-Rhône
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 12/10/1997 : Vice-président du conseil général
  • Communauté d'agglomération de l'Ouest de l'Etang de Berre
    • Mandat du 19/03/2001 au 19/06/2005 : Vice-président
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Vaxès concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).