MichelTerrot

Mémoire politique : Michel Terrot, député

Informations générales

• Né le 18 décembre 1948 à Lyon (Rhône)
• Circonscription d'élection : Rhône (69), 12ème circonscription
  Cantons de Irigny, Oullins, Sainte-Foy-lès-Lyon, Tassin-la-Demi-Lune.
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Avocat

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 33 05||callto://+33140633305}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 33 05 - Fax : 01 40 63 33 85 8 Rue Victor Hugo, 69600 Oullins Tél. : 04 78 50 50 50 - Fax : 04 78 86 00 44 Courriel : mterrot(à)michel-terrot.com Courriel : mterrot(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2801.asp Site web : www.michel-terrot.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
• Groupe d'amitié : Congo (République démocratique du) (Président), Cameroun (Vice-Président), Centrafrique (Vice-Président), Gabon (Vice-Président), Togo (Vice-Président), Congo (République du) (Secrétaire), Côte d'Ivoire (Secrétaire), Madagascar (Secrétaire), Niger (Secrétaire), Tchad (Secrétaire)
• Groupe d'études : Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Textile (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales, remplacement d'un député démissionnaire, devenu ministre : M. Michel Noir) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal d'Oullins, Rhône (25183 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Oullins (Rhône)
    • Mandat du 20/03/1989 au 26/01/1990 : Membre
    • Mandat du 27/01/1990 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 15/10/1997 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 19/03/2001 : Membre
    • Mandat du 16/10/1997 au 18/03/2001 : Membre
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
  • Conseil général du Rhône
    • Mandat du 18/03/1985 au 27/01/1990 : Membre du conseil général
  • Communauté urbaine du Grand-Lyon
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Terrot concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).