MichelPajon

Mémoire politique : Michel Pajon, député

Informations générales

• Né le 30 juin 1949 à Drancy (Seine-Saint-Denis)
• Circonscription d'élection : Seine-Saint-Denis (93), 13ème circonscription
  Cantons de Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Maître de conférence en économie (Paris I)

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 69 86||callto://+33140636986}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 69 86 - Fax : 01 40 63 91 58 Hôtel de Ville Place de la LibérationBP 49, 93161 Noisy-le-Grand cedex Tél. : 01 45 92 76 67/01 45 92 76 90 - Fax : 01 43 05 27 21 Courriel : mpajon(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2317.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
• Groupe d'études : Alimentation et santé (Membre), Arts de la rue (Membre), Internet, audiovisuel et société de l'information (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 25/02/1996 - Mandat du 25/02/1996 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat : M. Christian Demuynck) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis (58217 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Pajon concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).