MichelMenard

Mémoire politique : Michel Ménard, député

Informations générales

• Né le 20 mai 1961 à Saint-Berthevin-la-Tannière (Mayenne)
• Circonscription d'élection : Loire-Atlantique (44), 5ème circonscription
  Cantons de Ancenis, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Ligné, Nantes VIII, Riaillé, Saint-Mars-la-Jaille, Varades
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Professeur des écoles

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 03 02||callto://+33140630302}} Permanence parlementaire 4 Rue Léonard de Vinci, 44470 Carquefou Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 03 02 - Fax : 01 40 63 03 82 Courriel : contact(à)michelmenard.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/332796.asp Site web : www.michelmenard.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
• Groupe d'études : Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Construction et logement (Membre), Enfant (Membre), Laïcité (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du conseil général (Loire-Atlantique)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Nantes (Loire-Atlantique)
    • Mandat du 11/03/2001 au 29/06/2007 : Membre
  • Conseil général de la Loire-Atlantique
    • Mandat du 18/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
    • Mandat du 18/03/2004 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général
  • Communauté urbaine de Nantes Métropole
    • Mandat du 30/03/2001 au 29/06/2007 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Ménard concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).