MichelHavard

Mémoire politique : Michel Havard, député

Informations générales

• Né le 24 mars 1967 à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
• Circonscription d'élection : Rhône (69), 1ère circonscription
  Cantons de Lyon I (partie située au sud d’une ligne définie par la voie ferrée reliant les gares de Perrache et de La Part-Dieu), Lyon IV (partie située au sud-ouest d’une ligne définie par l’axe des voies ci-après : rue Marietton, grande rue de Valse, rue Saint-Pierre-de-Vaise, boulevard Antoine-de-Saint-Exupéry, montée de l’Observance), Lyon V, Lyon X (partie située au sud et à l’ouest d’une ligne définie par la voie ferrée reliant les gares de Perrache et de la Part-Dieu), Lyon XII (partie située au sud et à l’ouest d’une ligne définie par l’axe des voies ci-après : rue Marius-Berliet, avenue Berthelot à partir de la place du 11 novembre 1918, rue Paul Cazeneuve et avenue Francis-de-Pressensé).
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Autre cadre (secteur privé)

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 06 06||callto://+33140630606}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 06 06 - Fax : 01 40 63 06 86 Permanence parlementaire 59 Ter Avenue du Point du Jour, 69005 Lyon Tél. : 04 78 36 32 66 - Fax : 04 78 36 43 26 Courriel : michel.havard.depute(à)orange.fr Courriel : mhavard(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/334750.asp Site web : www.michelhavard.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'amitié : Suède (Vice-Président), Danemark (Secrétaire)
• Groupe d'études : Eco-construction (Vice-Président), Biocarburants (Membre), Textile (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal de Lyon 5ème Arrondissement, Rhône (445523 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Lyon 5ème Arrondissement (Rhône)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
  • Conseil général du Rhône
    • Mandat du 29/03/2004 au 09/03/2008 : Membre du conseil général

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Havard concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).