MichelGrall

Mémoire politique : Michel Grall, député

Informations générales

• Né le 11 septembre 1961 à Carnac (Morbihan)
• Circonscription d'élection : Morbihan (56), 2ème circonscription
  Cantons de Auray, Belle-Ile, Belz, Pluvigner, Port-Louis, Quiberon
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Ingénieur conseil

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 72 06||callto://+33140637206}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 72 06 - Fax : 01 40 63 78 49 Permanence parlementaire 30 Avenue du Maréchal Foch, 56400 Auray Tél. : 02 97 56 24 24 - Fax : 02 97 50 70 39 Courriel : michelgrall.depute(à)orange.fr Courriel : mgrall(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/333457.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
• Groupe d'amitié : Jordanie (Vice-Président), Liban (Vice-Président), Ouzbékistan (Vice-Président)
• Groupe d'études : Partenariats publics et privés (Président), Mer, pêche et souveraineté maritime (Vice-Président), Tourisme (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Défense (Membre), Iles anglo-normandes (Membre), Intelligence économique (Membre), Langues régionales (Membre), Tibet (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Kosovo (Vice-Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Carnac (Morbihan)
    • Mandat du 07/11/2004 au 09/03/2008 : Maire
    • Mandat du 10/03/2008 au 30/09/2010 : Membre
    • Mandat du 02/04/2008 au 30/09/2010 : Maire
  • Communauté de communes de la Côte des Mégalithes
    • Mandat du 11/06/2004 au 16/03/2008 : Vice-président
    • Mandat du 20/03/2008 au 30/09/2010 : Premier vice-président

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Grall concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).