MichelBouvard

Mémoire politique : Michel Bouvard, député

Informations générales

• Né le 17 mars 1955 à Argenteuil (Val-d'Oise)
• Circonscription d'élection : Savoie (73), 3ème circonscription
  Cantons de Aiguebelle, Chambéry Sud, Chambéry Sud-Ouest, La Chambre, Chamoux-sur-Gelon, Cognin, Lanslebourg-Mont-Cenis, Modane, Montmélian, La Ravoire, La Rochette, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Michel-de-Maurienne
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Chargé de mission

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 66 95||callto://+33140636695}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 66 95 - Fax : 01 40 63 92 67 Permanence parlementaire 16 Place de la Sous-PréfectureBP 41, 73302 Saint-Jean-de-Maurienne Tél. : 04 79 59 93 96 - Fax : 04 79 59 97 62 Secrétariat du Conseil général Château des Ducs de SavoieBP 1802, 73018 Chambéry cedex Tél. : 04 79 96 73 22 - Fax : 04 79 62 29 31 Courriel : mbouvard(à)cg73.fr Courriel : mbouvard(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/633.asp Site web : www.michelbouvard.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des finances (Vice-président)
• Groupe d'amitié : Italie (Vice-Président)
• Groupe d'études : Aéronautique (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Chimique (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Conjoints survivants (Membre), Energies (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Langues régionales (Membre), Parcs nationaux et régionaux (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Plasturgie (Membre), Population et développement (Membre), Systèmes juridiques européens (Membre), Tibet (Membre), Tourisme (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale - - du 27/06/2007 au 01/10/2008
    • Mandat du 04/10/2005 au 19/06/2007
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire de la commission de surveillance de la caisse des dépôts et consignations
  • Membre titulaire du conseil supérieur du service public ferroviaire
  • Membre titulaire du Conseil d'administration du Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
  • Membre titulaire du conseil d'orientation des finances publiques
• Mandats locaux en cours
  • Vice-président du conseil général (Savoie)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Chambéry (Savoie)
    • Mandat du 06/03/1983 au 12/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
  • Conseil général de la Savoie
    • Mandat du 21/03/1982 au 01/10/1988 : Membre du conseil général
    • Mandat du 02/10/1988 au 31/03/1994 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 01/04/1994 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général

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Votes

• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Bouvard concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).