MaxRoustan

Mémoire politique : Max Roustan, député

Informations générales

• Né le 29 septembre 1944 à Saint-Julien-les-Rosiers (Gard)
• Circonscription d'élection : Gard (30), 4ème circonscription
  Cantons de Alès Nord-Est, Alès Sud-Est, Barjac, Bessèges, Génolhac, La Grand-Combe, Lussan, Saint-Ambroix, Saint-Chaptes, Vézénobres
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Professeur d'enseignement technique

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 02 12||callto://+33140630212}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 02 12 - Fax : 01 40 63 02 92 Permanence parlementaire 8 Rue Jules Cazot, 30100 Alès Tél. : 04 66 52 01 89 - Fax : 04 66 52 01 13 Courriel : mroustan(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2640.asp Site web : maxroustan.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'études : Arts de la rue (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire d'Alès, Gard (39346 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Alès (Gard)
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil régional du Languedoc-Roussillon
    • Mandat du 16/03/1998 au 04/07/2002 : Vice-président du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Max Roustan concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).