MauriceLeroy

Mémoire politique : Maurice Leroy, député

Informations générales

• Né le 02 février 1959 à Paris (75)
• Circonscription d'élection : Loir-et-Cher (41), 3ème circonscription
  Cantons de Droué, Marchenoir, Mer, Mondoubleau, Montoire-sur-le-Loir, Morée, Ouzouer-le-Marché, Saint-Amand-Longpré, Savigny-sur-Braye, Selommes, Vendôme I, Vendôme II
• Groupe politique : Nouveau Centre
• Profession : Économiste

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 71 78||callto://+33140637178}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 71 78 - Fax : 01 40 63 78 02 Permanence 32 Mail Leclerc, 41100 Vendôme Tél. : 02 54 89 01 72 - Fax : 02 54 89 01 75 Courriel : mleroy.depute(à)wanadoo.fr Courriel : mleroy(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1960.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Membre)
• Groupe d'amitié : Qatar (Président), Emirats Arabes Unis (Vice-Président), Venezuela (Vice-Président), Vietnam (Vice-Président), Chine (Secrétaire)
• Groupe d'études : Biocarburants (Membre), Laïcité (Membre)
• Membre de la Délégation chargée de l'application du statut du député

Mandats

• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Vice-président de l'Assemblée nationale - - du 06/10/2009 au 16/11/2010
    • Mandat du 01/10/2004 au 30/11/2006
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
• Mandats locaux en cours
  • Président du conseil général (Loir-et-Cher)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal du Poislay (Loir-et-Cher)
    • Mandat du 19/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
  • Conseil général du Loir-et-Cher
    • Mandat du 27/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
    • Mandat du 29/03/2004 au 09/03/2008 : Président du conseil général
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Maurice Leroy concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).