MarcGoua

Mémoire politique : Marc Goua, député

Informations générales

• Né le 03 mars 1940 à Le Plessis Macé (Maine-et-Loire)
• Circonscription d'élection : Maine-et-Loire (49), 2ème circonscription
  Cantons de Angers Sud, Angers-Trélazé, Chalonnes-sur-Loire, Chemillé, Les Ponts-de-Cé
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Retraité salarié privé

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 03 03||callto://+33140630303}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 03 03 - Fax : 01 40 63 03 83 Hôtel de ville BP 27, 49800 Trélazé Tél. : 02 41 33 74 60 - Fax : 02 41 69 71 73 Courriel : secretariat.mairie(à)mairie-trelaze.fr Courriel : mgoua(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/333043.asp Site web : www.marcgoua.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des finances (Membre), Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Membre)
• Groupe d'études : Fruits et légumes (Vice-Président), Appellations d'origine (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Automobile (Membre), Cheval (Membre), Construction et logement (Membre), Dépendance (Membre), Economie sociale (Membre), Emergents (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Intelligence économique (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), Plasturgie (Membre), PME (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Ruralité (Membre), Textile (Membre), Tibet (Membre), Vie associative (Membre), Viticulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Trélazé, Maine-et-Loire (11016 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Trélazé (Maine-et-Loire)
    • Mandat du 11/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil général du Maine-et-Loire
    • Mandat du 22/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
    • Mandat du 29/03/2004 au 03/07/2007 : Membre du conseil général
  • Communauté d'Agglomération Angers Loire Métropole
    • Mandat du 20/04/2001 au 16/03/2008 : Vice-président

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Marc Goua concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).