MarcFrancina

Mémoire politique : Marc Francina, député

Informations générales

• Né le 02 février 1948 à Évian-les-Bains (Haute-Savoie)
• Circonscription d'élection : Haute-Savoie (74), 5ème circonscription
  Cantons de Abondance, Le Biot, Boëge, Douvaine, Evian-les-Bains, Saint-Jeoire, Samoëns, Taninges, Thonon-les-Bains
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Conseiller financier et bancaire

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 02 13||callto://+33140630213}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 02 13 - Fax : 01 40 63 02 93 Représentation parlementaire 5 Rue de l'Hôtel de Ville, 74200 Thonon-les-Bains Tél. : 04 50 70 12 19 - Fax : 04 50 71 70 19 BP 64, 74502 Évian-les-Bains cedex Tél. : 04 50 83 10 07 - Fax : 04 50 75 68 85 Courriel : p.mahut(à)marcfrancina.net Courriel : mfrancina(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267532.asp Site web : www.marcfrancina.net

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des finances (Membre)
• Groupe d'études : Tourisme (Vice-Président), Adoption (Membre), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Biocarburants (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Coutellerie et arts de la table (Membre), Emergents (Membre), Frontaliers (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Imprimerie et culture papier (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Langues régionales (Membre), Montagne (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Tibet (Membre), Vie associative (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 11/03/2003 (remplacement d'un député décédé : M. Jean-Marc Chavanne) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire d'Évian-les-Bains, Haute-Savoie (7273 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Évian-les-Bains (Haute-Savoie)
    • Mandat du 12/03/1977 au 13/03/1983 : Membre
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil général de la Haute-Savoie
    • Mandat du 22/03/1982 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 29/03/2003 : Vice-président du conseil général
  • Communauté de communes du Pays d'Evian
    • Mandat du 03/01/2005 au 16/03/2008 : Président

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Marc Francina concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).