MarcDolez

Mémoire politique : Marc Dolez, député

Informations générales

• Né le 21 octobre 1952 à Douai (Nord)
• Circonscription d'élection : Nord (59), 17ème circonscription
  Cantons de Sin-le-Noble, Waziers (issues du canton de Douai Nord), Courchelettes, Cuincy, Esquerchin, Flers-en-Escrebieux, Lambres-lez-Douai, Lauwin-Planque (issues du canton de Douai Ouest), Férin, Roucourt (issues du canton de Douai Sud)
• Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
• Profession : Maître de conférences

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 73 76||callto://+33140637376}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 73 76 - Fax : 01 40 63 78 46 57 Rue de Bellaing, 59500 Douai Tél. : 03 27 87 60 65 - Fax : 03 27 87 50 48 Courriel : contact(à)marc-dolez.org Courriel : mdolez(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1141.asp Site web : www.marc-dolez.net

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre), Commission des affaires européennes (Membre)
• Groupe d'amitié : Costa Rica (Président), Cuba (Vice-Président)
• Groupe d'études : Automobile (Vice-Président), Français de l'étranger (Vice-Président), Amiante (Membre), Chasse et territoires (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Minières (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Douai (Nord)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
  • Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
    • Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Membre du conseil régional
  • Communauté d'agglomération du Douaisis
    • Mandat du 01/01/2002 au 16/03/2008 : Vice-président
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire
• Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  • Juge suppléant de la Haute Cour
    • Mandat du 18/11/1992 au 01/04/1993

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Marc Dolez concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).