MarcBernier

Mémoire politique : Marc Bernier, député

Informations générales

• Né le 19 avril 1943 à Le Mans (Sarthe)
• Circonscription d'élection : Mayenne (53), 2ème circonscription
  Cantons de Bierné, Château-Gontier Est, Château-Gontier Ouest, Cossé-le-Vivien, Craon, Grez-en-Bouère, Loiron, Meslay-du-Maine, Saint-Aignan-sur-Roë, Sainte-Suzanne
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Chirurgien-dentiste

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 72 42||callto://+33140637242}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 72 42 - Fax : 01 40 63 78 71 Mairie 1 Route de la Bazouge de Cheméré, 53480 Vaiges Tél. : 02 43 66 57 64 12 Route de la Bazouge, 53480 Vaiges Tél. : 02 43 66 57 64 - Fax : 02 43 66 57 72 58 Avenue Carnot, 53200 Château-Gontier Tél. : 02 43 07 25 54 Courriel : marc.bernier53(à)wanadoo.fr Courriel : mbernier(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/479.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
• Groupe d'amitié : Botswana (Président), Egypte (Vice-Président), Togo (Vice-Président), Inde (Secrétaire), Maurice (Secrétaire)
• Groupe d'études : Cancer et causes sanitaires nationales (Vice-Président), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Vice-Président), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Professions libérales (Vice-Président), Dépendance (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Appellations d'origine (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Automobile (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Conjoints survivants (Membre), Construction et logement (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Emergents (Membre), Enfant (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Imprimerie et culture papier (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Longévité (Membre), Maladies orphelines (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Plasturgie (Membre), PME (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Ruralité (Membre), Tibet (Membre), Tourisme (Membre), Toxicomanie (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
  • Membre titulaire de la Commission du fonds national pour l'archéologie préventive
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Vaiges, Mayenne (1071 habitants)
  • Membre du conseil général (Mayenne)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Membre de la communauté de communes d'Erve et Charnie
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Laval (Mayenne)
    • Mandat du 20/03/1989 au 30/12/1993 : Membre
  • Conseil municipal de Vaiges (Mayenne)
    • Mandat du 20/05/1994 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général de la Mayenne
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
    • Mandat du 29/03/2004 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général
  • Communauté de communes d'Erve et Charnie
    • Mandat du 21/07/1995 au 09/03/2008 : Président
    • Mandat du 21/07/1995 au 09/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Marc Bernier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).