LucienDegauchy

Mémoire politique : Lucien Degauchy, député

Informations générales

• Né le 11 juin 1937 à Hautefontaine (Oise)
• Circonscription d'élection : Oise (60), 5ème circonscription
  Cantons de Attichy, Compiègne Sud-Est, Compiègne Sud-Ouest, Crépy-en-Valois, Estrées-Saint-Denis
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Horticulteur

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 32 04||callto://+33140633204}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 32 04 - Fax : 01 40 63 32 84 Rue d'Angoulême, 60350 Courtieux Tél. : 03 44 42 19 78 - Fax : 03 44 42 90 83 Courriel : ldegauchy(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1031.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Secrétaire), Commission des affaires européennes (Membre)
• Groupe d'amitié : Paraguay (Président), Croatie (Vice-Président), Finlande (Vice-Président), Soudan (Vice-Président), Portugal (Secrétaire)
• Groupe d'études : Adoption (Membre), Aéronautique (Membre), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Amiante (Membre), Animaux (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Automobile (Membre), Biocarburants (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Construction et logement (Membre), Défense (Membre), Dépendance (Membre), Elevage (Membre), Emergents (Membre), Fonction publique (Membre), Forêt (Membre), Français de l'étranger (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Humanitaire (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Longévité (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Minières (Membre), Parcs nationaux et régionaux (Membre), Plasturgie (Membre), PME (Membre), Portuaire (Membre), Professions libérales (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Ruralité (Membre), Textile (Membre), Tourisme (Membre), Trufficulture (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Courtieux, Oise (172 habitants)
  • Membre du conseil général (Oise)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté de communes du canton d'Attichy
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Courtieux (Oise)
    • Mandat du 13/03/1977 au 13/03/1983 : Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général de l'Oise
    • Mandat du 01/12/1985 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 12/05/2009 - Loi Hadopi n'a pas soutenu des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Lucien Degauchy concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).