LouisJosephManscour
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Mémoire politique : Louis-Joseph Manscour, député
Informations générales
- Né le 20 mars 1945 à LaTrinité (Martinique)
- Circonscription d'élection : Martinique (972), 1ère circonscription
Cantons de L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Macouba, Gros-Morne, Le Lorrain, Le Marigot, Saint-Joseph, Sainte-Marie I, Sainte-Marie II, La Trinité - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Professeur de collège
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Maire de La Trinité, Martinique (13067 habitants)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de La Trinité (Martinique)
- Mandat du 14/03/1977 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
- Mandat du 14/03/1983 au 10/06/1988 : Adjoint au Maire
- Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
- Mandat du 11/06/1988 au 19/03/1989 : Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil général de la Martinique
- Mandat du 18/03/1985 au 28/03/1992 : Membre du conseil général
- Mandat du 29/03/1992 au 26/03/1998 : Membre du conseil général
- Mandat du 27/03/1998 au 05/12/2002 : Vice-président du conseil général
- Conseil régional de Martinique
- Mandat du 15/03/1998 au 19/03/2001 : Membre du conseil régional
- Conseil municipal de La Trinité (Martinique)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Louis-Joseph Manscour concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).