JoelGiraud
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Mémoire politique : Joël Giraud, député
Informations générales
- Né le 14 octobre 1959 à Gap (Hautes-Alpes)
- Circonscription d'élection : Hautes-Alpes (05), 2ème circonscription
Cantons de Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Briançon Nord, Briançon Sud, Embrun, La Grave, Guillestre, Le Monêtier-les-Bains, Orcières, Saint-Bonnet, Saint-Firmin, Savines-le-Lac - Groupe politique : Apparenté Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Administrateur civil hors-classe
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
- Groupe d'amitié : Suisse (Vice-Président)
- Groupe d'études : Montagne (Président), Tibet (Secrétaire), Climatisme et thermalisme (Membre), Frontaliers (Membre), Intelligence économique (Membre), Laïcité (Membre), Parcs nationaux et régionaux (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Trufficulture (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Mandats locaux en cours
- Maire de L'Argentière-la-Bessée, Hautes-Alpes (2289 habitants)
- Vice-président du conseil régional (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de L'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes)
- Mandat du 13/04/1986 au 19/03/1989 : Membre
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
- Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Vice-président du conseil régional
- Conseil municipal de L'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Joël Giraud concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).