JeromeCahuzac

Mémoire politique : Jérôme Cahuzac, député

Informations générales

• Né le 19 juin 1952 à Talence (Gironde)
• Circonscription d'élection : Lot-et-Garonne (47), 3ème circonscription
  Cantons de Beauville, Cancon, Castillonnès, Fumel, Laroque-Timbaut, Monclar, Monflanquin, Penne-d'Agenais, Prayssas, Sainte-Livrade-sur-Lot, Tournon-d'Agenais, Villeneuve-sur-Lot Nord, Villeneuve-sur-Lot Sud, Villeréal
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Chirurgien

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 69 73||callto://+33140636973}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 69 73 - Fax : 01 40 63 94 91 Mairie Boulevard de la RépubliqueBP 317, 47307 Villeneuve-sur-Lot Cedex Tél. : 05 53 70 20 00 - Fax : 05 53 70 34 57 Courriel : j.cahuzac(à)jcahuzac.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/706.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des finances (Président), Membre de droit du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
• Groupe d'études : Biocarburants (Vice-Président), PME (Vice-Président), Rapatriés (Vice-Président), Amiante (Membre), Fruits et légumes (Membre), Tabac (Membre)
• Mission d'information : (Président de la commission des finances) de la Mission d'évaluation et de contrôle (commission des finances)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil d'orientation des finances publiques
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Villeneuve-sur-Lot, Lot-et-Garonne (22772 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil général du Lot-et-Garonne
    • Mandat du 23/03/1998 au 11/04/2001 : Membre du conseil général
  • Communauté de communes du Villeneuvois
    • Mandat du 06/03/2001 au 16/03/2008 : Président
    • Mandat du 06/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jérôme Cahuzac concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).