JeromeBignon

Mémoire politique : Jérôme Bignon, député

Informations générales

• Né le 01 janvier 1949 à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
• Circonscription d'élection : Somme (80), 3ème circonscription
  Cantons de Ault, Friville-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Hornoy-le-Bourg, Molliens-Dreuil, Moyenneville, Oisemont, Saint-Valery-sur-Somme
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Avocat au Barreau de Paris

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 76 51||callto://+33140637651}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 76 51 - Fax : 01 40 63 79 78 18 Rue de la Prévôté, 80140 Oisemont Tél. : 03 22 25 05 62 - Fax : 03 22 25 89 30 Courriel : jerome(à)bignon.info Courriel : jbignon(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/513.asp Site web : www.bignon.info Twitter : @JeromeBignon

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Vice-président)
• Groupe d'amitié : Chine (Secrétaire)
• Groupe d'études : Chasse et territoires (Président), Portuaire (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Secrétaire), Arctique (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Conjoints survivants (Membre), Forêt (Membre), Iles anglo-normandes (Membre), Intelligence économique (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Laïcité (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), Ruralité (Membre), Systèmes juridiques européens (Membre), Tibet (Membre), Tourisme (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil d'administration du conservatoire de l'espace Littoral et des rivages lacustres
  • Membre titulaire du Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens
  • Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
• Mandats locaux en cours
  • Membre du conseil général (Somme)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Bermesnil (Somme)
    • Mandat du 29/03/1980 au 13/03/1983 : Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
  • Conseil municipal d'Oisemont (Somme)
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
  • Conseil général de la Somme
    • Mandat du 04/05/1980 au 21/03/1982 : Membre du conseil général
    • Mandat du 22/03/1982 au 02/10/1988 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général
  • Conseil régional de Picardie
    • Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 23/03/1992 au 17/04/1993 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 29/03/2004 au 13/04/2004 : Membre du conseil régional

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jérôme Bignon concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).