JeanPierreMarcon

Mémoire politique : Jean-Pierre Marcon, député

Informations générales

• Né le 21 février 1949 à Saint-Bonnet-le-Froid (Haute-Loire)
• Circonscription d'élection : Haute-Loire (43), 1ère circonscription
  Cantons de Aurec-sur-Loire, Bas-en-Basset, Fay-sur-Lignon, Le Monastier-sur-Gazeille, Monistrol-sur-Loire, Montfaucon-en-Velay, Le Puy Est, Le Puy Sud-Est, Retournac, Saint-Didier-en-Velay, Saint-Julien-Chapteuil, Sainte-Sigolène, Tence, Vorey, Yssingeaux
• Groupe politique : Apparenté Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Cadre bancaire

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 60 07||callto://+33140636007}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 60 07 - Fax : 01 40 63 59 07 Rue Beuve Mery BP 59, 43202 Yssingeaux Cedex Tél. : 04 71 59 02 64 - Fax : 04 71 59 11 39 Courriel : jpmarcon(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/303108.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'études : Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Vice-Président), Montagne (Vice-Président), Plasturgie (Vice-Président), Hôtellerie, restauration, loisirs (Secrétaire), Tourisme (Secrétaire), Adoption (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Biomatériaux (Membre), Construction et logement (Membre), Contrefaçon (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Textile (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/07/2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Laurent Wauquiez)

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Pierre Marcon concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).