JeanPierreGrand

Mémoire politique : Jean-Pierre Grand, député

Informations générales

• Né le 18 novembre 1950 à Montpellier (Hérault)
• Circonscription d'élection : Hérault (34), 3ème circonscription
  Cantons de Castries, Lunel, Mauguio, Montpellier III . Communes de : Campagne, Garrigues
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Attaché parlementaire

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 60 34||callto://+33140636034}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 60 34 - Fax : 01 40 63 54 87 Hôtel de Ville Rue de la CrouzetteCS 40013, 34173 Castelnau-le-Lez cedex Tél. : 04 67 14 27 14 - Fax : 04 67 14 27 48 Secrétariat parlementaire 1 Place Mendès France, 34170 Castelnau-le-Lez Tél. : 04 67 52 20 73 - Fax : 04 67 52 29 42 Courriel : jpgrand(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267907.asp Site web : www.jpgrand.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
• Groupe d'amitié : Cap-Vert (Président), Andorre (Vice-Président), Kenya (Vice-Président), Australie (Secrétaire)
• Groupe d'études : Tauromachie (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Chasse et territoires (Membre), Conjoints survivants (Membre), Eco-construction (Membre), Fruits et légumes (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Humanitaire (Membre), Laïcité (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Rapatriés (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tibet (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Libye (Vice-Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Castelnau-le-Lez, Hérault (14214 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Membre de la communauté d'agglomération de Montpellier
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Castelnau-le-Lez (Hérault)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil municipal de la Cavalerie (Aveyron)
    • Mandat du 13/03/1977 au 05/03/1983 : Membre
  • Conseil général de l'Hérault
    • Mandat du 01/01/1989 au 29/03/1992 : Membre du conseil général
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/06/2002 : Membre du conseil général
  • Conseil régional du Languedoc-Roussillon
    • Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Membre du conseil régional
  • Communauté d'agglomération de Montpellier
    • Mandat du 01/08/2001 au 16/03/2008 : Membre
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 15.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi n'a pas soutenu des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Pierre Grand concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).