JeanPierreDecool

Mémoire politique : Jean-Pierre Decool, député

Informations générales

• Né le 19 octobre 1952 à Bourbourg (Nord)
• Circonscription d'élection : Nord (59), 14ème circonscription
  Cantons de Bergues, Bourbourg, Cassel, Hondschoote, Steenvoorde, Wormhout. Communes de : Bray-Dunes, Zuydcoote
• Groupe politique : Apparenté Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Professeur

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 75 68||callto://+33140637568}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 75 68 - Fax : 01 40 63 79 40 Mairie, 59630 Brouckerque Tél. : 03 28 27 12 00 - Fax : 03 28 27 16 14 Permanence 11 Place du Marché-aux-Fruits, 59630 Bourbourg Tél. : 03 28 22 33 33 - Fax : 03 28 20 00 86 Courriel : jpdecool(à)orange.fr Courriel : jpdecool(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267762.asp Site web : www.jeanpierredecool.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
• Groupe d'amitié : Mongolie (Vice-Président), Pays-Bas (Vice-Président), Belgique (Secrétaire)
• Groupe d'études : Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Président), Adoption (Vice-Président), Vie associative (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Amiante (Membre), Animaux (Membre), Biocarburants (Membre), Biomatériaux (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Deux-roues motorisés et non motorisés (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Enfant (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Fonction publique (Membre), Frontaliers (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Humanitaire (Membre), Imprimerie et culture papier (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Internet, audiovisuel et société de l'information (Membre), Langues régionales (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), Professions de santé (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Ruralité (Membre), Sectes (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tabac (Membre), Tibet (Membre), Tourisme (Membre), Toxicomanie (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Taïwan (Vice-Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Brouckerque, Nord (1165 habitants)
  • Membre du conseil général (Nord)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Brouckerque (Nord)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 30/11/1990 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général du Nord
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général

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Votes

• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Pierre Decool concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).