JeanPaulChanteguet

Mémoire politique : Jean-Paul Chanteguet, député

Informations générales

• Né le 09 décembre 1949 à Le Blanc (Indre)
• Circonscription d'élection : Indre (36), 3ème circonscription
  Cantons de Bélâbre, Le Blanc, Buzançais, Châtillon-sur-Indre, Ecueillé, Levroux, Mézières-en-Brenne, Saint-Benoît-du-Sault, Saint-Gaultier, Tournon-Saint-Martin, Valençay
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Conseiller économique

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 58 88||callto://+33140635888}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 58 88 - Fax : 01 40 63 94 54 Hôtel de Ville Place René Thimel, 36300 Le Blanc Tél. : 02 54 28 36 36 BP 107, 36300 Le Blanc Tél. : 02 54 37 18 30 - Fax : 02 54 37 15 55 Courriel : jpchanteguet(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/810.asp Site web : chanteguet.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'amitié : Kirghizistan (Président), Tadjikistan (Vice-Président)
• Groupe d'études : Parcs nationaux et régionaux (Président), Elevage (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire du Blanc, Indre (6997 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal du Blanc (Indre)
    • Mandat du 13/03/1977 au 09/03/1983 : Membre
    • Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Maire
    • Mandat du 17/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil général de l'Indre
    • Mandat du 02/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 27/03/1994 au 01/08/1997 : Membre du conseil général
  • Communauté de communes de Brenne Val de Creuse
    • Mandat du 04/01/1999 au 04/07/2002 : Président
    • Mandat du 05/07/2002 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Paul Chanteguet concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).