JeanMichelCouve

Mémoire politique : Jean-Michel Couve, député

Informations générales

• Né le 03 janvier 1940 à Le Muy (Var)
• Circonscription d'élection : Var (83), 4ème circonscription
  Cantons de Aups, Collobrières, Draguignan, Grimaud, Lorgues, Le Luc, Saint-Tropez
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Cardiologue

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 67 81||callto://+33140636781}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 67 81 - Fax : 01 40 63 53 74 5 traverse des Lices, 83990 Saint-Tropez Tél. : 04 94 97 64 39 - Fax : 04 94 43 99 44 Courriel : couve.jean-michel(à)wanadoo.fr Courriel : jmcouve(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/951.asp Site web : www.jean-michel-couve.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
• Groupe d'amitié : Malte (Vice-Président)
• Groupe d'études : Tourisme (Président), Animaux (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Contrefaçon (Membre), Défense (Membre), Forêt (Membre), Français de l'étranger (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Intelligence économique (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), PME (Membre), Professions de santé (Membre), Professions libérales (Membre), Rapatriés (Membre), Ruralité (Membre), Viticulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil national du tourisme
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Saint-Tropez (Var)
    • Mandat du 15/03/1977 au 10/03/1983 : Membre
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 10/05/1993 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général du Var
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Michel Couve concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).