JeanMarieRolland

Mémoire politique : Jean-Marie Rolland, député

Informations générales

• Né le 25 septembre 1950 à Alger (Algérie)
• Circonscription d'élection : Yonne (89), 2ème circonscription
  Cantons de Ancy-le-Franc, Avallon, Chablis, Coulanges-sur-Yonne (moins les communes d'Andryes et d'Etais-la-Sauvin), Cruzy-le-Châtel, Flogny-la-Chapelle, Guillon, L'Isle-sur-Serein, Ligny-le-Châtel, Migennes, Noyers, Quarré-les-Tombes, Saint-Florentin, Seignelay, Tonnerre, Vermenton, Vézelay
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Médecin généraliste

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 72 48||callto://+33140637248}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 72 48 - Fax : 01 40 63 78 25 Permanence 44 Rue du Général de Gaulle, 89270 Vermenton Tél. : 03 86 31 91 80 - Fax : 03 86 31 91 83 Courriel : jeanmarie.rolland(à)free.fr Courriel : jmrolland(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267570.asp Site web : jeanmarierolland.net

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires sociales (Membre)
• Groupe d'amitié : Allemagne (Vice-Président), Congo (République démocratique du) (Vice-Président), Italie (Secrétaire)
• Groupe d'études : Longévité (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Elevage (Membre), Emergents (Membre), Energies (Membre), Internet, audiovisuel et société de l'information (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), PME (Membre), Tibet (Membre), Viticulture (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil de surveillance du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal de Vermenton, Yonne (1199 habitants)
  • Président du conseil général (Yonne)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Membre de la communauté de communes entre Cure et Yonne
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Vermenton (Yonne)
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 20/11/2002 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
  • Conseil général de l'Yonne
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
  • Communauté de communes entre Cure et Yonne
    • Mandat du 01/01/1999 au 31/03/2008 : Président
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Marie Rolland concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).