JeanMarcNesme

Mémoire politique : Jean-Marc Nesme, député

Informations générales

• Né le 23 mars 1943 à Lyon (Rhône)
• Circonscription d'élection : Saône-et-Loire (71), 2ème circonscription
  Cantons de Bourbon-Lancy, Charolles, Chauffailles, La Clayette, Digoin, Gueugnon, Marcigny, Paray-le-Monial, Saint-Bonnet-de-Joux, Semur-en-Brionnais
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Cadre consulaire

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 76 10||callto://+33140637610}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 76 10 - Fax : 01 40 63 78 97 Hôtel de Ville 13 Place de l'Hôtel de ville, 71600 Paray-le-Monial Tél. : 03 85 81 95 14 - Fax : 03 85 81 19 83 Courriel : jmnesme(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2273.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
• Groupe d'amitié : Liban (Vice-Président)
• Groupe d'études : Elevage (Vice-Président), Amiante (Membre), Chasse et territoires (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Emergents (Membre), Enfant (Membre), Filière du chocolat (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Santé environnementale (Membre), Sectes (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Palestine (Vice-Président), Vatican (Vice-Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 21/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Paray-le-Monial, Saône-et-Loire (9194 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil régional de Bourgogne
    • Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 16/03/1998 au 01/07/2002 : Vice-président du conseil régional
  • Communauté de communes de Paray-le-Monial
    • Mandat du 01/01/2004 au 16/03/2008 : Vice-président
    • Mandat du 01/01/2004 au 16/03/2008 : Membre
• Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  • Juge suppléant de la Cour de justice de la République
    • Mandat du 23/10/2002 au 19/06/2007

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Marc Nesme concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).